MENTIONS LÉGALES

Chenevières d’en Haut

Le présent site est une création de DoWeb / www.sitedoweb.com
Graphisme : Chris*
Développement : DoWeb

Nom du site : https://chenevieresdenhaut.fr/
Email : chenevieres89@gmail.com

Directeur de la publication : Patricia Debaty

ADRESSE
Patricia et Richard Debaty
11 rue d’Enfer
89310 Grimault

Téléphone : +33 6 87 91 80 80

HÉBERGEUR

IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Commerzbank Frankfurt
IBAN: DE98 5004 0000 0589 3375 02
BIC: COBADEFFXXX (Frankfurt am Main)
Directeur de la publication
IONOS SARL : Achim Weiss
IONOS SE : Achim Weiss
Hébergeur
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Téléphone : +49 (0) 721 170 555

DROITS ET CRÉDITS

Crédits Photos : Patricia et Richard Debaty.

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Patricia et Richard Debaty.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Patricia et Richard Debaty est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués a partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Patricia et Richard Debaty est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Patricia et Richard Debaty ne sauraient être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.